Liste des communes ayant transféré la compétence assainissement non collectif au SIEVO :

Département du Doubs :

Audeux, Burgille, Champagney, Champvans les Moulins, Corcelles Ferrières, Corcondray, Courchapon, Etrabonne, Franois, Jallerange, Lantenne Vertière, Lavernay, Mazerolles le Salin, Mercey le Grand, Moncley, Le Moutherot, Noironte, Pelousey, Pirey, Placey, Pouilley Français, Recologne, Ruffey le Chateau, Vaux les Prés, Villers Buzon.

Département de Haute Saône :

Bay, Bonboillon,

Une convention de prestation de services relative à l'assainissement non collectif a été passée avec la Communauté de Communes du Val de Pesmes :

Arsans, Bard les Pesmes, Broye-Aubigney-Montseugny, Bresilley, Chancey, Chaumercenne, Chevigney, La Grande Résie, Lieucourt, Malans, Montagney, Motey-Besuche, Pesmes, La Résie St Martin, Sauvigney les Pesmes, Vadans, Valay, Venère.

Une autre convention de prestation de services relative à l'assainissement non collectif a été passée avec la Commune de Chevigney sur l'Ognon.